Guide : Parler à votre conseiller(ère) à propos d’un don de bienfaisance dans votre testament

Par Volonté de faire |

Vous souhaitez faire un don de bienfaisance dans votre testament pour faire avancer les causes qui vous tiennent à cœur. Les impôts sont probablement la dernière chose à laquelle vous pensez. Mais vous aurez peut-être la surprise d’apprendre que le Canada offre certaines des mesures fiscales les plus généreuses du monde pour les dons de bienfaisance.

Une fois que vous aurez décidé de faire un don testamentaire, informez-vous auprès de votre conseiller(ère) financier(ère) pour connaître les avantages intéressants offerts. Nous vous proposons ce guide utile pour vous aider dans cette conversation.

1) Commencez par faire part de vos intentions

Afin de créer une stratégie solide pour les dons de bienfaisance dans votre succession, commencez par faire part de vos intentions à votre conseiller(ère). Pourquoi voulez-vous faire un don testamentaire? Quel genre d’impact voulez-vous qu’il ait? Quels types d’organismes de bienfaisance envisagez-vous d’inclure dans votre testament? Vous pouvez commencer vos recherches dans notre liste d’organismes. Aussi, à quel montant approximativement souhaiteriez-vous que votre don s’élève? Vous pouvez utiliser le calculateur de legs de Volonté de faire pour vous aider.

2) Définissez vos chiffres

Travaillez avec votre conseiller(ère) pour mieux estimer la valeur future de votre succession, et les portions que vous souhaitez laisser à vos proches et à des organismes de bienfaisance.

3) Découvrez les possibilités de don testamentaire

Votre succession est susceptible de recevoir une facture importante d’impôt sur le revenu à votre décès. En choisissant de faire un don de bienfaisance dans votre testament, vous obtenez un reçu officiel de don pouvant réduire considérablement les impôts à payer. Discutez avec votre conseiller(ère) des actifs successoraux qui seraient les plus efficaces en dons.

Voici quelques pistes intéressantes :

Le don en espèces

Vous pouvez choisir de remettre un montant précis en argent ou un pourcentage du montant restant de votre succession à un organisme de bienfaisance. Ce legs est le don testamentaire le plus courant.

Le don de titres

Si vous possédez des titres cotés en bourse, en faire don à un organisme de bienfaisance peut présenter des avantages fiscaux non négligeables. Votre succession obtiendra un avantage fiscal plus important – un reçu officiel de don pour aider à réduire les impôts, en plus de l’absence d’impôts que vous auriez normalement dû payer sur les gains en capital.  

Les régimes enregistrés (REER, FERR, CELI)

Vous pouvez donner le restant de votre REER, de votre FERR ou de votre CELI à un organisme de bienfaisance. Désigner des organismes de bienfaisance comme bénéficiaires de vos régimes enregistrés est l’une des façons les plus simples et les plus souples de faire un don. Il vous suffit de remplir le formulaire de désignation de bénéficiaire du fournisseur de votre régime. Vous pouvez le modifier à tout moment.

Remarque : Au Québec, vous devez indiquer l’organisme de bienfaisance bénéficiaire de vos régimes enregistrés dans votre testament. Cela ne peut pas être fait au moyen d’un formulaire de désignation de bénéficiaire.

Le don d’assurance vie

Vous pouvez désigner des organismes de bienfaisance comme bénéficiaires de votre police d’assurance vie. Si vous n’en avez pas, vous pouvez envisager de souscrire une police et d’en transférer la propriété à un organisme. Lors du transfert de propriété, la prime que vous versez sera traitée comme un don et vous recevrez un reçu officiel de don à déduire de votre facture fiscale actuelle. 

4) Décidez de la suite pour votre don futur

Discutez avec votre conseiller(ère) de la forme que vous souhaitez que prenne votre don. Par exemple, voulez-vous impliquer votre famille? En plaçant votre don dans un fonds de dotation, vos enfants et vos petits-enfants pourront utiliser les intérêts annuels générés pour faire des dons à leurs organismes de bienfaisance de prédilection. Faites des recherches sur les organismes de bienfaisance de votre choix pour voir s’ils disposent d’un fonds de dotation, ou optez pour un fonds de dotation nommé, lequel est offert par des fondations communautaires et de nombreuses banques. Ou alors, souhaitez-vous que votre don futur soit versé en une seule fois aux organismes de bienfaisance de votre choix, afin de faire progresser de manière substantielle les causes qui vous tiennent à cœur? 

Ce ne sont là que quelques-unes des possibilités à envisager. Il en existe de nombreuses autres pour planifier vos dons. Discutez avec votre conseiller(ère) de la meilleure façon de maximiser vos dons.

Si vous n’avez pas de conseiller(ère) financier(ère), consultez notre liste