Le point de vue d’un conseiller financier : des stratégies pour maximiser les dons de bienfaisance par testament

Par Ross Young

Les personnes souhaitant désigner un organisme de bienfaisance par testament demandent fréquemment comment tirer le meilleur parti de leur don d’un point de vue financier. Volonté de faire a eu la chance de discuter avec Ross Young, comptable agréé et planificateur financier agréé, et propriétaire d’ICP Planning, à Calgary, de certaines stratégies financières courantes. Spécialiste de la planification fiscale, successorale et philanthropique, Ross avait beaucoup d’idées à faire partager lorsqu’il s’agit de maximiser les dons de bienfaisance par testament tout en subvenant aux besoins des proches.

Volonté de faire: J’aimerais donner davantage aux causes qui me tiennent à cœur. Quels sont les moyens les plus recommandés pour y parvenir au moyen de ma succession?

Ross: Il existe de nombreuses possibilités de donner à des organismes de bienfaisance au moyen d’une succession. Le plus souvent, les gens font ce que l’on appelle un legs, soit l’indication dans un testament de laisser un don à un organisme de bienfaisance. Il peut s’agir d’un montant d’argent précis, d’un pourcentage de la succession, ou d’un reliquat (c’est-à-dire la contribution qu’il reste après la répartition et le versement de la succession). Je cherche toujours des moyens pour que mes clients puissent faire leur don et économiser de l’argent sur les impôts. L’un des meilleurs moyens d’y parvenir est de faire un don d’actions, car il élimine l’impôt sur les gains en capital et assure un reçu officiel pour don de bienfaisance à la succession. Une autre façon créative d’accroître l’importance de votre contribution est de faire don d’une assurance vie, qui s’accompagne d’un reçu officiel pour ce qui pourrait être un versement substantiel. Le plus simple est de nommer l’organisme de bienfaisance comme bénéficiaire d’une police d’assurance vie nouvelle ou existante.

Volonté de faire: Un don successoral réduira-t-il le montant d’argent dont j’ai besoin pour le moment et pour la retraite?

Ross:  Les dons successoraux ne sont effectués qu’après votre décès. Ils sont constitués à partir de ce qu’il reste de votre succession et n’ont donc aucune incidence sur les avoirs dont vous avez besoin pour le moment ou pour la retraite. Les clients sont souvent surpris de constater l’argent qu’il restera dans leur succession, une fois tous leurs actifs réalisés. Même une petite partie de cette somme pourrait constituer un don de bienfaisance considérable aux causes qui vous tiennent à cœur, sans vous empêcher de subvenir aux besoins de votre famille. C’est un don ingénieux que plus de gens devraient envisager.

Volonté de faire: Comment puis-je m’assurer qu’il me reste suffisamment d’actifs pour subvenir aux besoins de mes proches?

Ross: La somme d’argent que vous léguez à vos proches dépend entièrement de vous. J’ai vu des situations où des clients laissaient 10 % de leur succession à des organismes de bienfaisance et 90 % à leurs proches – et le don de bienfaisance était tout de même substantiel. Maintenant, si vous vous voulez léguer des montants précis à votre famille et à vos amis, vous pouvez désigner votre organisme de bienfaisance préféré comme bénéficiaire résiduel. Cela signifie que le patrimoine destiné à la famille et aux amis sera réparti en premier, puis que le reste, s’il y a lieu, sera remis à l’organisme désigné.

Faire un don de bienfaisance par testament peut également réduire le montant de l’impôt à payer pour votre succession à l’Agence du revenu du Canada. Bref, vous pouvez léguer une plus grande partie de vos actifs pour soutenir votre famille, vos amis, et vos organismes de bienfaisance préférés, plutôt que le gouvernement.

Volonté de faire: Quel est le moyen le plus efficace de maximiser à la fois mon don de bienfaisance et mes avantages fiscaux?

Ross: La méthode la plus efficace dépendra vraiment de votre situation personnelle. Les personnes qui risquent de devoir payer beaucoup d’impôts à leur décès (parce qu’elles sont propriétaires d’une entreprise ou que le solde de leur fonds enregistré de revenu de retraite [FERR] est élevé, par exemple) ont intérêt à faire un don d’assurance vie ou de FERR au moyen de leur succession. Les personnes qui ont un revenu élevé pourraient trouver plus facile de faire don d’une nouvelle police d’assurance aujourd’hui, de payer les primes pendant dix ans, par exemple, et de bénéficier des avantages fiscaux pour don de bienfaisance maintenant. Les personnes qui ont des actions qui se sont considérablement appréciées au fil du temps pourraient envisager d’en faire don pour éliminer l’impôt à payer ET pour recevoir un reçu officiel pour don de bienfaisance.

Chaque situation est unique; c’est pourquoi il est important de faire équipe avec des conseillers de confiance qui connaissent bien votre situation et le fonctionnement du système d’imposition du secteur caritatif.