Le beurre et l’argent du beurre : les avantages fiscaux des dons de bienfaisance dans les testaments

Par Jeremy Hampson |

Que ce soit en contribuant de l’argent ou du temps, nous sommes tous charitables sous une forme ou une autre. La planification d’un don de bienfaisance dans un testament peut cependant soulever des questions difficiles telles que « Vais-je déshériter mes proches ? ».

La vérité est qu’à votre décès, votre patrimoine risque de recevoir une facture fiscale élevée. Un don de bienfaisance dans votre testament peut réduire les impôts dus, et dans certains cas même les éliminer, tout en laissant pratiquement la même somme d’argent à vos héritiers.

Comment cela est-il possible? Eh bien, c’est en fait très simple. Le gouvernement canadien a créé certains des meilleurs incitatifs fiscaux au monde pour encourager les dons aux organismes de bienfaisance, en particulier ceux provenant de votre patrimoine. Pourtant, nombreux sont ceux qui ne sont pas au courant de ces mesures incitatives.

Comment cela fonctionne :

Prenons le cas de mes clients, Benoît et Julie, qui ont tous deux une soixantaine d’années. Ils travaillent durement, paient leurs factures et font preuve de diligence dans leur planification fiscale. Nous avons récemment mis à jour leurs projections financières et déterminé qu’ils détiendraient un patrimoine de près de 3 millions de dollars à leur décès. Ils étaient ravis jusqu’à ce qu’ils apprennent que la facture fiscale de leur patrimoine s’élèverait à 734 000 $. Ils allaient donc remettre au gouvernement plus d’un quart de leur argent durement gagné !

Benoît et Julie n’avaient jamais vraiment pensé à faire un don de bienfaisance au-delà des dons qu’ils avaient l’habitude de faire en sortant leur chéquier. Lorsqu’ils entendaient parler d’une cause qui les touchait, ils ouvraient leur portefeuille et faisaient un don. Aussi, lorsque j’ai suggéré de faire don d’une grande partie de leur patrimoine à une œuvre de bienfaisance, ils m’ont regardé d’un air horrifié. Je venais de leur dire qu’ils donnaient un quart de leur patrimoine au gouvernement et je leur proposais maintenant d’en donner davantage! Cela ressemblait fort à un déshéritement de leurs filles, Joëlle et Sophie. Heureusement, en leur expliquant comment utiliser les dons de bienfaisance de manière à donner une somme moins importante au gouvernement, cela les a rassurés et ravis. 

J’ai sorti mon bloc-notes et j’ai expliqué le processus que j’avais en tête qui consistait à faire un don important à leur organisme de bienfaisance préféré dans leur testament et à reconstituer leur patrimoine avec une police d’assurance vie. Ils prévoiraient tout simplement de faire un don de bienfaisance de 750 000 $ dans leur testament, ce qui générerait un reçu pour don de bienfaisance permettant de réduire les impôts de 334 000 $ et leurs filles seraient les bénéficiaires d’une police d’assurance vie de 750 000 $ non imposable.

Le résultat ? Ils font une contribution importante à leur hôpital préféré de la région de Montréal, réduisent les impôts sur leur patrimoine et leurs filles reçoivent un héritage légèrement plus important que si leurs parents n’avaient pas fait ce don.

Oui, l’Agence du revenu du Canada en reçoit moins, mais ce type de planification est en fait encouragé par le gouvernement. Si vous aviez le choix entre le don de bienfaisance et les impôts, n’aimeriez-vous pas pouvoir décider où va votre argent ?

Si vous avez des questions à ce sujet, ou si vous souhaitez discuter de votre patrimoine, n’hésitez pas à communiquer avec nous à :   Jhampson@assante.com 

A propos de l'auteur

Jeremy Hampson

Jeremy est conseiller principal en patrimoine chez Gestion de patrimoine Assante dans la région de Montréal. Il a plus de 24 ans d’expérience en tant que conseiller financier, simplifiant les stratégies financières même les plus complexes et fournissant des solutions supérieures de planification successorale.